A. Objet de l’Association

Article 1. L’Association a pour but de proposer des activités artistiques, culturelles et sportives à tout adhérent adulte qui souhaite s’y épanouir dans un contexte de convivialité.

B. Composition

Article 2. L’Association se compose de membres actifs et de membres d’honneur.
Article 3. Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Conseil d’Administration aux personnes qui ont rendu des services à l’Association.

C. Conseil d’Administration

Article 4. Le Conseil d’Administration est composé des membres d’honneur et d’administrateurs élus parmi les membres actifs qui exercent une responsabilité bénévole dans l’Association.
Article 5. Le Conseil d’Administration veille au respect des statuts et des décisions de l’Assemblée Générale. Il contrôle la gestion générale de l’Association dans ses aspects moraux, administratifs et financiers. Il se réunit trois fois par an.
Article 6. Le Conseil d’Administration élit son Bureau parmi ses membres en conformité avec l’article 9 des statuts. Le bureau fixe lui-même ses propres modalités de fonctionnement.
Article 7. Le présent règlement établi par le Conseil d’Administration sera soumis à l’approbation de la prochaine Assemblée Générale.

D. Assemblée Générale

Article 8. L’Assemblée Générale se compose des membres de l’Association à jour de leur cotisation et ayant adhéré depuis plus de six mois au jour de l’Assemblée Générale.
Article 9. La convocation à l’Assemblée Générale est envoyée à chaque membre quinze jours au moins avant celle-ci. Elle comporte l’ordre du jour et des pouvoirs.
Article 10. L’Assemblée Générale procède chaque année à l’élection de la moitié sortante des membres actifs du Conseil d’Administration. Les candidatures au poste d’administrateur doivent être adressées au Président au moins dix jours avant l’Assemblée Générale, le cachet de la poste faisant foi. Le nombre de poste à pourvoir sera communiqué lors de la convocation.
Article 11. Le Conseil d’Administration sera compétent pour connaître de la validité des candidatures au regard des statuts du présent règlement intérieur.
Article 12. Sont proclamés élus les candidats totalisant le plus de voix lors de l’Assemblée Générale. En cas de défaut d’élection par l’assemblée, le collège des administrateurs est complété par cooptation.

E. Cotisations (Adhésions)

Article 13. Le montant des cotisations est fixé par le Conseil d’Administration. Sont exonérés du paiement des cotisations les membres d’honneur ou toute personne ayant une responsabilité ou ayant une fonction dans l’Association.

D. Responsables

Article 14. Les activités sont suivies par un ou une responsable chargé(e) d’informer, notamment sur les conditions d’inscription, de recueillir les sommes dues qui seront remises à la personne en charge de la trésorerie ainsi que d’entretenir d’une manière générale les contacts avec les personnes impliquées dans l’activité.

E. Salariés

Article 15. Les animateurs ou animatrices des ateliers, qui sont salariés, sont assujettis à la convention collective de l’animation socio-culturelle. L’animatrice de gymnastique volontaire est assujettie à la convention collective de la gymnastique volontaire.

F. Assurances

Article 16. Les responsables de l’Association sont assurés en responsabilité civile. L'Association n’est pas assurée contre les vols commis dans les ateliers ni contre les bris de glace. Les adhérents participant à des activités doivent être couverts par leur propre assurance en responsabilité civile.